OMG! On a volé ma création ou mon design, que dois-je faire?!

OMG ! on m'a volé mon design !

Etant trop souvent confronté au problème, je vous fait part de mon expérience lorsque vous trouvez stupéfait une de vos réalisations réutilisée sans permission par une tierce entité, artiste, société ou personne lambda sur le net.

Un petit rappel

Une création artistique, un design ou même un texte ou un bout de code sont protégés par le droit d’auteur, ce sont ce qu’on appelle des « œuvres de l’esprit ». Cela signifie que dès lors que vous avez crée quelque chose d’original, il est protégé par le droit d’auteur. Cela signifie que même votre dessin réalisé à l’âge de 3 ans avec votre bave est protégé et vous appartient. On n’a pas le droit de le voler ou de le réutiliser sans votre permission explicite.

Comme le dit l’article L111-1 a du CPI :

« L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.

Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.

L’existence ou la conclusion d’un contrat de louage d’ouvrage ou de service par l’auteur d’une œuvre de l’esprit n’emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par le présent code. »

 

 

1. Restez calme

Cela peut être bête de le rappeler mais voir son design ou sa création repompée ailleurs sans permission et sans gêne, mine de rien ça peut vous mettre hors de vous ! Donc premier point : rester calme, s’énerver ne réglera rien.

N’insultez pas directement la personne qui vous la prise ou ne faites pas de choses insensée comme par exemple crier sur les toits que Robert (appelons ainsi la personne ou société chez qui vous retrouvez votre œuvre volée) est un horrible voleur, un mécréant voire pire… un maraud !

 

 

2. Essayez de régler ça à l’amiable

Avant de vous lancer dans une guerre de grande envergure et d’engager une armée d’avocats, tentez de régler ça sans remoud. Voici mon meilleur conseil si votre réalisation n’a pas été utilisé de façon inadmissible. Quelques fois seule l’attaque en justice peut régler le problème si le préjudice est trop important mais sinon essayez de régler ça par la parole dans un premier temps.

Si par exemple une société ouvre un site Internet où elle met en vente un catalogue de designs de sites web en repompant à l’identique tout votre portfolio et gagne ainsi des milliers d’euros en toute illégalité, je pense qu’on ne peut pas laisser passer ça. Autre exemple moins farfelu, si vous êtes une agence de communication ou un freelance et qu’un concurrent reprend intentionnellement un de vos visuels pour une campagne qui a été imprimé et placardé dans les rues ou sur Internet, direction le tribunal… Mais le débat n’est pas pour cet article. Il faut bien entendu juger au cas par cas les affaires de vol ou de modification sans autorisation.

 

 

3. Prenez contact

Ce point est quelque fois très délicat. Quelque fois vous connaîtrez évidemment l’agence de communication ou le graphiste qui a repris une de vos réalisations puisque publiée en son nom. Mais d’autres fois contacter la bonne personne peut être un calvaire. Je parle encore une fois d’expérience.

Lorsque vous trouvez au détour d’une vidéo sur Youtube une de vos réalisations réutilisée sans permission (cf ci-dessous) et que tout ce que vous avez est un pseudo, armez-vous de patience. Vous n’avez pas d’adresse email, pas de nom, encore moins d’adresse postale et quelque fois c’est même impossible de connaître la nationalité du maraud ! Il ne reste souvent que les options que proposent les sites Internet comme les messages privés ou le signalement d’abus.

Création utilisée sans permission

Une création utilisée sans permission

 

Je pense aussi au cas de mon compère Anton Semenov (Gloom), artiste digital du collectif Slashthree dont l’œuvre magnifique présente ci-dessous a été reprise à l’identique pour une couverture de livre publié en Turquie. A part tenter de contacter la maison d’édition en Turquie, il n’y a pas beaucoup d’options qui lui étaient offertes.

Création originale de Gloom qui a été volé et imprimé en couverture de livre

 

Soyez malins

Soyez rapides et malins, à partir du pseudo ou du nom de la personne on peut quelque fois en apprendre beaucoup. Parcourez le profil de la personne en détail pour trouver des informations ou une adresse mail. Tapez son pseudo sur Google pour trouver un compte Twitter, Facebook ou même un site Internet. Si vous êtes dans une sphère fermée (comme les agences de communications d’une même ville par exemple), faites jouer vos relations en posant les bonnes questions. La loi du « qui cherche trouve » est la seule qui prévaut dans ce cas.

 

 

4. Exposez la situation

Ce point va de pair avec le premier lorsque j’explique qu’il faut rester calme et ne pas alarmer le monde entier que Robert est un maraud. Il peut arriver comme cela a déjà été mon cas que la personne en face de vous ne soit pas du tout au courant de la situation ! Il y a de fortes chances selon le contexte que cela soit autant une surprise pour vous que pour votre interlocuteur.

Par exemple dernièrement, on vient m’avertir qu’un artiste musical assez réputé sur Internet semble avoir réutilisé une de mes créations. Effectivement, le vol est flagrant (cf la toute première image de l’article) et pas de chance pour moi, cet artiste est plutôt populaire (environ 300 000 fans sur Facebook) ce qui le rend potentiellement plus dur à atteindre et surtout cela signifie que la création détournée a peut-être été plus vu que la réalisation originale, ce qui croyez-moi est extrêmement frustrant… Revenons-en à nos moutons. Comme je l’ai expliqué au-dessus, une confrontation directe n’aurait pas été la meilleure solution surtout que l’artiste n’est pas français ce qui rend le tout encore plus délicat. J’ai donc décidé de rapidement tenter de contacter la personne (malgré sa popularité qui la rend plus dur à atteindre) en envoyant un message privé sur le site de musique Soundcloud ainsi que via son compte Twitter. Par chance, j’ai reçu une réponse par email du producteur de l’artiste 2 jours après. Comme vous l’aurez compris, ce dernier n’était pas du tout au courant que la création a été en partie repompée (ou du moins c’est ce qu’il a prétendu). Il m’a expliqué qu’il était très étonné et qu’il allait demander des explications à son « designer junior ».

Tout cela pour dire que quelque fois, vous pouvez vous adresser à un client qui a payé un graphiste ou une agence pour un produit qu’il pensait être original. Malheureusement pour lui (et pour vous), ce n’est pas le cas et cette personne n’est donc pas celle à blâmer.

 

Soyez sérieux

Tout comme je vous déconseille d’engueuler ou d’insulter la personne que vous contactez, je vous recommande de ne pas « faire le kikoolol ». J’entends par là respecter les codes de politesse que ce soit en vrai, par téléphone, lettre ou par email. Ensuite écrivez correctement et en français (c’est triste de devoir rappeler ce point mais je sais que pour certains c’est nécessaire 😉 ).Si l’interlocuteur n’est pas français, adaptez-vous, le plus souvent l’anglais sera votre choix de prédilection.

Votre message doit être crédible. De plus, n’hésitez pas à adopter un ton sérieux et direct pour exprimer la gravité de la situation et mettre un peu la pression. Il faut que l’interlocuteur prenne conscience de la situation, rappelez-lui que c’est un délit qui peut être puni par la loi.

Si votre interlocuteur est réceptif et prend votre message au sérieux, il vous écoutera et vous aurez de grande chose de régler cette affaire sans trop de vagues.

 

Deux cas : soit ça passe, soit ça ne passe pas.

Si ça passe, vous avez de la chance, la personne en face a compris que c’était mal et a supprimé ou remplacé votre création ou design. L’affaire est bien qui finit bien. En revanche, si ça ne passe pas, c’est que vous n’avez jamais eu de réponse (et là ça devient très compliqué s’il s’agit d’une personne trouvée sur Internet comme je le citais plus haut) ou alors que la personne vous a envoyé balader.

 

 

5. Mettez la pression

Rappelez à la personne le cadre juridique et exposez-lui son délit clairement. N’hésitez pas à citer des textes de lois et à rappeler l’amende encourue. Vous êtes dans votre droit et vous possédez les fichiers originaux, vous pouvez facilement prouver que vous êtes l’auteur d’une œuvre originale qui a ensuite été détournée.

Encore lu sur le forum privé des artistes de Slashthree, un membre racontait qu’on avait réutilisé sans permission une de ses œuvres (cela arrive chaque semaine sur le forum…) et ce qu’il a fait a suffit à faire retirer après quelques heures toutes les traces de la création détournée. Il a simplement envoyé une lettre d’avocat au voleur pour lui mettre la pression et lui rappelé ce qu’il risquait. Il a su se montrer crédible et agressif pour être pris au sérieux.

Du côté plus obscur de la force, vous pouvez détruire la réputation du voleur ce qui est une autre forme de pression et qui peut avoir de graves retombées pour lui. Faites attention à ce que vous dites ou faites dans tous les cas. 😉

 

 

6. Dernier recours

Quelque fois c’est la seule ou la dernière solution : porter plainte. Je ne m’étendrais pas sur le sujet, n’ayant pas encore été dans cette situation mais je sais que ces procédures sont longues et vous coûteront sûrement beaucoup plus de temps et d’énergie que d’échanger quelques mails. Néanmoins, quelque fois, il faut faire justice.

Dans ce cas préparez-vous bien, ressortez vos fichiers originaux, notez bien tous les faits et gardez des preuves de toute prise de contact ainsi que des preuves du délit montrant l’œuvre détournée dans l’espace public.

 

 

Conclusion

Etre face à ce genre de situation ne fait jamais plaisir et pour parler une dernière fois de mon expérience, je ne sais pas combien de fois on a pu volé des articles de mon blog, réutilisé une de mes créations ou encore été trop fortement inspiré par un de mes designs. Quelque fois je n’y prête même pas attention car cela ne me porte pas préjudice et car le contexte n’est pas délicat (puis tout simplement par manque de temps).

Plus on est exposé, plus on a de chance de voir ses réalisations repompées et mieux vaut y être préparé. C’est pourquoi j’espère que cet article vous aura intéressé et que mon expérience pourra peut-être un jour vous être utile (mais j’espère que non ;)). Je vous invite à partager vos expériences similaires si vous en avez eu et à nous dire comment cela s’est terminé.

Auteur: Gaétan Weltzer, comme toujours en fait.

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Commentaires (32)

  1. Salut Spartan !

    Article très intéressant, merci pour les différentes étapes pour se préparer à ce genre de situation. Pour l’instant ce genre d’incident ne m’est jamais arrivé.

    Mais ton expérience est très similaire à ce que me disait Serge Birault pour le vol. De simple mails suffisent ( après Serge est tellement connu sur 3D total,Cg Hub, CG society etc..) que ses propres amis portent plainte à sa place.. xD

    Mais ça lui arrivait de procéder de la même manière que toi,envoi de mails et si le voleur n’en a rien à faire. Grosse pression et rappel des risques encourus pour plagia.

    Voilà merci encore !

  2. Un article super intéressant, surtout que j’ai été confronté à la chose il y a quelques jours mais pas à l’échelle « couverture d’album ».
    Il y a un moyen vachement intéressant de trouver soit même les gens qui repompe les créations : la nouvelle fonction de google images. Il suffit de cliquer/glisser son image dans la barre de recherche de google image pour trouver toutes les images identiques sur le net, c’est super pratique pour trouver les « embrouilles » 😉

  3. J’espère que ça s’est bien fini pour toi :s

    C’est vraiment pas cool ce genre de chose mais presque « normal » de nos jour que ça en devient désolant. Il n’y a plus aucun respect pour les oeuvres des autres :s.

  4. Je déteste le plagiat. Je trouve que c’est d’un manque de respect total. Pour moi c’est pire que de voler une chose matérielle dans un magasin. Le plagieur ne se contente pas de voler l’image, mais il s’en approprie le travail !

    J’espère ne pas y être confronté si un jour je décide de poster mes créations sur le net.

    Respectez l’artiste qui y passe des heures et des cafés sur ses créations !

  5. J’avoue avoir vu plusieurs fois ce visuel d’Excision (réalisé par Beau Sinister je crois) et je trouvais la tête de mort vachement classe. Maintenant je sais pourquoi ! 🙂
    En tout cas j’espère pour toi que tout va rentrer dans l’ordre.

  6. Oui c’est un article très intéressant ! Mais now, c’est un monde de m***e, inventer,c’est dur. Innover, c’est dur. Copier, C’EST FACILE.
    C’est triste. Regardez juste les plus puissants de ce monde, carrefour copie sur lidl avec des produits très peut cher. Google + sur facebook etc. Il n’y a que l’argent qui compte pour certain. Copier c’est faire des économies sur la recherche….

  7. Il y a d’autres techniques comme celui d’enlever tous les Id3Tag / données Exif (moins pour la musique que pour la photo et l’art digital).
    Pour toute création, on envoi une copie a sa propre adresse mail, mail que l’on ouvre jamais. Au moins on peut prouver que l’on a une copie originale qui contient toutes les infos originales (commes les tags ou des elements qui n’ont pas été modifiés par le plagieur), qu’il a été envoyé avant toute publication sur le net (même sur son propre blog) et avec de la chance on pourra aussi voir que la copie du plagieur est plus vieille que la date de la copie du mail.
    Pour la retouche et la création digitale, si le plagieur arrive a refaire tout le .psd et a avoir une copie qui est en adequation avec la copie du mail, il est fort …

  8. Je vois que le sujet en intéresse plus d’un. Je suis content de lire vos réactions.

    @Shenlong : Lorsque je vois mon cas, je n’ose imaginer le nombre de cas similaires que doit traiter Serge Birault !
    @Darik : Merci du conseil, en effet ça fait peut cette nouvelle fonction, t’aurais pas dû me la montrer :p J’ai même pas le temps de tous les traquer de toute manière…
    @MrYellow : Merci à toi pour ton commentaire 🙂 Je suis content que l’article t’ait instruit.
    @Thomas G : Je suis en relation avec Beau et à priori ce n’est pas lui mais un designer junior. J’attends de voir la suite de l’affaire…
    @Dream : méthode un peu extrême quand même :p
    @Bourgeois Maxime : Merci du conseil, c’est le même principe que l’enveloppe Soleau mais par email apparemment.
    @W_Art : En effet et c’est bien triste..

  9. Super sympa comme article si je puis dire meme si c’est pas un sujet toujours facile a vivre … merci des conseils en tout cas

    bonne chance pour ton probleme avec le musicien « célèbre » 😉

  10. Quel scandale t’aurais du balancer les nom qu’ils assument leur manque de talent !

    Et pour celle de Gloom ca ne m’étonne pas, tellement balèze cette créa c’est une de mes préférée du moment toute catégories confondue.

    Le pire je crois c’est que ta créa a été réutilisé pour faire quelque chose de moins beau… en plus time est aussi une de mes préféré de ton folio snif

  11. je vient de terminé un matte painting que j’ai galérais pour le finir.. »c’est ma première »

    quand je vois ça, j’hésite beaucoup a le publier même sur deviant art :/

  12. @Olivier : Décidément je crois que ma création « Time » a été adopté par toute la scène Dubstep…
    @Only21 : Pour le lien du tutoriel pompé, il ne marche pas. C’est bien dommage j’aurais été curieux de voir ça.

  13. Le vol d’une œuvre, ça fait ‘chier’ tout le monde qui ont au moins un peu de talent et c’est normal parce que nous on sait c’est quoi travailler jour et nuit, parfois sans arrêt sur une création…
    Ceux qui plagient, eux, s’en foutent, premièrement je crois parce qu’ils ne se sont jamais posé la question sur tout le travail qu’il y a derrière un dessin traditionnel ou un digital painting, deuxièmement parce que la société en général est accoutumée à penser que les artistes sont des chômeurs de luxe; lâches, voir sans buts.
    C’est triste.

    Ça m’est arrivé de me faire voler un œuvre une fois, mon premier contrat de graphisme freelance, le pire dans tout ça c’est que c’était une connaissance, quelqu’un que j’avais déjà côtoyé. Le contrat était une commande d’illustration vouée à agrémenter une carte de souhait…donc pour usage unique.
    Étant donné que je commençait en tant que freelance (à temps perdu), je demandais un prix crève-faim, c’est à dire 30$ pour un travail de 40 heures… Plus qu’un prix d’ami.
    J’ai donc tenté de contacter la personne par plusieurs moyens; téléphone, compte facebook, etc. Toujours sans succès jusqu’à ce jour.
    La personne me complimentait sur le travail car j’avais fait la gaffe de lui envoyer des screens du dessin au fur et à mesure de l’évolution du travail pour lui laisser la place de dire son mot. Dès qu’elle a eut le screen final, plus rien… Je sais maintenant que l’on ne peux faire confiance à personne dans ce domaine. C’est dommage mais ça sert de leçon.

    Pour ce qui est de deviant art; et en particularité de la licence creative common; est-ce que tu considère que c’est une licence fiable? Bien sur qu’exposer sur internet est un risque de plagiat, mais est-ce que cette licence certifie une protection, une preuve que le créateur de l’œuvre est bel et bien nous?
    Je pense que c’est le genre de question qu’il faut se poser, c’est un sujet très délicat et des plus sérieux.

    Quand je pense à Claude Robinson et son combat; je pense aux voleurs d’œuvres et des pensées assez noires me traversent l’esprit (pour ne pas faire de détails). Je trouve que son cas est un pensez-y bien; surtout quand les voleurs roulent sur les millions et que toi tu peine à payer ton loyer…
    Voici le lien du site de M. Robinson; pour vous donner une exemple du combat entre un illustrateur et une compagnie pour la cause des droits d’auteurs: http://clauderobinson.org/
    Simplement frustrant!!

  14. @Samael : je découvre avec stupeur le cas dramatique de Claude Robinson… même pour un problème de droit ce sont toujours les puissants qui gagnent, même en tord. Enfin… ils n’ont apparemment pas encore gagné ! Pour ce qui concerne la licence Creative Common, je ne l’utilise jamais (ni sur DeviantArt ni ailleurs) car comme je l’ai dit de par sa seule création, mon oeuvre est protégée par le droit d’auteur et elle ne peut être utilisée, modifiée ou vendue sans autorisation explicite. Cette licence sert – je pense – à autoriser certaines choses tout en conservant ses droits d’auteur, comme permettre de modifier l’œuvre et interdire cela dit toute fin commerciale dessus.

    Pour mon affaire avec l’artiste de dubstep Excision, l’artiste Beau Sinister qui a travaillé dessus en volant une de mes créations a retiré la majorité des supports visuels où elle apparaissait et a remplacé le crâne. Mais ce n’est pas encore terminé…

  15. Très bon article merci beaucoup mais j’ai quelques question.
    Tu parle de fournir des preuves que tu as créer l’original, mais par la tu entend quoi, le fichier PSD qui t’a permis de le créer? Est-ce vraiment efficace?
    Sachant que certains petits malins peuvent être capable de modifier les timestamps et autres pour discréditer ton accusation en arguant que leur création date d’avant la tienne?
    J’imagine que le fait que ce soit du contenu virtualisé complique bien plus le principe de « droit de l’esprit ».

  16. @Yimi : Tu soulèves une question intéressante. De mon point de vue, si la personne réutilise une création, ce n’est sûrement pas à partir du PSD d’origine mais en volant le jpeg final. Donc déjà à partir de là, la personne est forcée de créer dans l’urgence un PSD qui doit avoir exactement la même apparence que la création d’origine ou la partie qui a été utilisée. Rien que ça est vraiment problématique en soi pour le voleur.
    Le deuxième point est que ce qui a causé ce vol, c’est en partie sa diffusion sur Internet mais c’est aussi quelque part un gage de sécurité. Si tu as publié ta création sur Deviant Art par exemple, la date est marquée et je ne vois pas comment il peut voler une de tes créations et la publier avant toi.

    Encore une fois, ce ne sont que des suppositions, je pense que la question devrait être analysée par un avocat spécialisée.

  17. Hello Design Spartan,

    j’ai lu ton article mais moi j’ai préféré pourrir sa page facebook! j’ai mis des commentaires un peu partout du coup le temps qu’il les effaces ils auront fait leur chemin.

    ainsi ses lecteurs verront que ce boulot m’appartient et que ce type n’est pas digne d’intérêt vu qu’il vole tutoriels et créations pour les poser sur son blog!

    vu qu’il est à Bucarest je laisse tomber pour les poursuites. C’est une photographe qui a été volé par ce gars qui m’a averti.

    le pire dans ces cas c’est que ces gars là s’attribuent des mérites qui ne leurs reviennent pas!

    sinon bravo pour le blog!

  18. 4 ans après oui, oui.

    Ils y en a qui ce défende en disant oui mai j’ai ajouter ça et modifié ça ! pour un juriste cela en fera donc une œuvre a jouter a une ouvre existante.

    Si l’image « tête de mort » original est celle de droite il t’a clairement voler ton design si c’est celle de gauche on va te dire oui mais ils y a ça en plus etc… ce sera donc une œuvre différente.

    Quelqu’un c’est permis de vendre mon design WEB a la base il avais l’autorisation a condition qu’il partage le pot

    « je n’avais pas de site pour diffuser ou vendre »

    mai je n’ai jamais étais notifier ni reçu le moindre centimes ! au vue du nombre de vente afficher je le contact jamais eu de réponse.

  19. Super l’article ! Pour l’instant cela ne ma jamais arrivé mais j’ai très peur justement que cela arrive, me connaissant je vais être pris d’une rage folle !!!

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